COMMANDES – EXPEDITIONS – LIVRAISONS.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées : pièces disponibles, encaissement effectué. L’acceptation pourra également résulter de l’expédition des marchandises. Toute commande entraîne son acceptation aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat du client, sauf accord formel de notre part. Nos délais de livraison ne sont pas contractuels, ils sont donnés à titre indicatif, leur non-respect ne peut entraîner ni pénalités, ni dommages et intérêts, ni réductions de prix. Nos produits voyagent aux risques et périls du destinataire dès leur remise au transporteur, le recours en cas de dommage aux produits ne peut être exercé que contre le transporteur. Conformément au code du transport  et afin d'éviter tout litige, déballer et controler la marchandise en présence du transporteur. En cas d' avarie inscrire les réserves précisés sur le bon de transport et faire contresigner le livreur. Confirmer les réserves sous 48 heures au transporteur par courrier recommandé avec avis de réception et nous transmettre immédiatement une copie du courrier. ( art. 105 du code du commerce ). Sans respect de l' ensemble de cette procédure légale, aucune réclamation de pourra être acceptée.

ENLEVEMENT DES PIECES AU COMPTOIR .                                Remise des pièces contre présentation de la facture et pièce d' identitée. Les pièces non récupérées 1 an et un jour aprés la date de facturation resterons la propriété des Ets Pourchier. 

RECLAMATIONS – RETOUR NEUF.
Les modalités de retour sont subordonnées aux conditions de vente de nos divers Fournisseurs. Elles sont à la disposition du client sur simple demande.  Aucun retour de nos produits, qu’elle qu’en soit la cause, ne sera accepté, ni repris sans accord préalable écrit. La Vente à distance bénéficie d’un délai de rétraction de 7 jours ouvrables, suivant l’article. L121-20 ordonnance n° 2001-714 du 23 août 2001. A titre commercial, et aprés accord écrit , le retour pourra éventuellement être accordé dans les 15 jours qui suivent  la date de facturation. Les frais de retour de toute nature sont à la charge du client. Certain de nos Fournisseurs pratiquent un abattement, celui ci sera spécifié sur l' accord de retour. Les pièces doivent nous parvenir dans leur emballage d' origine, intact, accompagné des accessoires éventuels et documentations pour être reprise et dans tous les cas expédiés à l' adresse en vigueur de la Sté Pourchier. " Les pièces Devil non homologuées et ATE Power ne sont ni reprises, ni échangées. "
 
RETOUR CARCASSE ( alternateur & démarreur ).  Elle doit  nous être retournée  dans  les 45 jours qui suivent la livraison de la pièce. La carcasse doit être à l' identique de la pièce livrée. La Sté Pourchier s' engage à rembourser la caution par chèque ou crédit de cb dans les 15 jours qui suivent sa réception  suivant les conditions qui sont mentionnées dans l' onglet MARQUE lors de votre commande.

GARANTIE & RESPONSABILITÉ CIVILE.
Le client bénéficie de la garantie légale aux défauts ou vices cachés, elle est subordonnée aux conditions générales de garantie de nos divers Fournisseurs, sans autres indemnités sous quelque forme que ce soit. Ces différentes clauses sont disponibles sur simple demande. Les interventions effectuées au titre de la garantie ne peuvent prolonger la période initiale qui débute le jour de la facturation. Dans le cadre de l' acceptation de la garantie le port retour avancé par le client lui serat remboursé, suivant le tarif colissimo suivit  en vigueur.   

Dans le cas de pièces non prises en garantie, si le client en fait la demande, elles lui seront réexpédiées en port du. Dans le cas contraire elles seront détruites 8 jours aprés le résultat du rapport d' expertise qui aura été expédié au Client.

Les boitiers addditionnels ne sont pas homlogués pour une utilisation sur route ouverte et la garantie du véhicule peut être mise en cause. Il appartient au client de s' informer auprés des mines et/ou de son assureur ainsi que de son concessionnaire avant d' en équiper son véhicule pour une utilisation hors compétition.               

CLIENTS PRIVILEGIES & PROFESSIONNELS. ( tarifs préférentiels réservés à la v.a.d.)
La Sté Pourchier se réserve le droit de modifier et /ou d' annuler sans préavis les tarifs et promotions soumis aux codes " privilège " et " professionnel "

 MENTIONS LEGALES -  Disponibles ici 

Le Ste www.Pourchier.com est hebergé par la société Ebizproduction.

PRIX - DEVIS.
Nos prix et devis sont calculés départ de Marseille, la facturation est établie selon le tarif en vigueur au jour de l’expédition des produits. Le port, éventuel, sera facturé au client sur la base d' un forfait. La société des Ets POURCHIER se réserve le droit de modifier ses tarifs, ses forfaits de transport, remises et franco à tout moment sans avis préalable. La boutique vente à distance applique ses propres tarifs, remises, promotions et ports, indépendamment de ceux  appliqués par la vente comptoir ( comptant ou  terme ). Le prix total des composants formant un kit ( kit au détail ) est toujours différent du prix du kit, il appartient à l' acheteur de faire son choix avant de commander. 

CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT.
Nos produits sont payables comptant à la commande. Avec les technologies de cryptage les plus performantes SSL, nous assurons le transfert sécurisé de vos données bancaire ( c.b. ) à notre service encaissement.

A la demande du client ou des Ets Pourchier un règlement par virement de banque pourra être accordé ou demandé. Un devis avec RIB sera alors adressé au client.

CLIENT EN COMPTE : Tout problème de règlement entrainant un retard de paiement à l’échéance mentionnée sur nos factures entraîne l’exigibilité d’intérêts de retard d’un montant équivalent à celui qui résulterait de l’application d’un taux égal à une fois et demi le taux de l’intérêt légal. Aucun escompte  accordé même en cas de règlement anticipé.

RESERVE DE PROPRIETE.
La Sarl POURCHIER reste propriétaire des produits livrés, jusqu’à encaissement définitif et intégral du prix de vente, y compris taxe et accessoires de toute nature constatée en comptabilité. 

CLAUSE D’ATTRIBUTION DE COMPETENCE.
Tout litige relatif à nos devis, bons de commandes, bons de livraisons, factures relèvera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Marseille.

ZONE GEOGRAPHIQUE.
Facturation et livraison en France Métropolitaine inclus MONACO et la CORSE.

COMMANDES ( utilisation des catalogues ) MONTAGE - INSTALLATION.
Le montage et l' installation de nos produits doivent être effectués par les soins d' un Professionnel de l' automobile qui est responsable du choix et de l' utilisation des produits pour le véhicule concerné. L' acheteur doit, avant de commander, vérifier les photos des pompes à eau les dessins et dimensions des plaquettes, disques, flexibles de frein, échappements, alternateurs, démarreurs etc... proposés sur les catalogues des fabriquants, qui seuls peuvent déterminer le choix de la référence. Les références proposées sur catalogue ne sont pour leur majorité qu' une étape qui permet d' accéder aux caractéristiques techniques et visuelles des produits, pour être comparé avec la pièce à remplacer. Ces caractéristiques techniques visuelles font partie intégrante du catalogue et ne doivent en aucun cas être négligées. ( Remarque : les années des véhicules sur les catalogues sont celles de fabrication et non celles d' immatriculation . ) A la réception des pièces et avant toute intervention le professionnel doit vérifier la correcte adaptation des produits pour le véhicule concerné. Le Professionnel reste responsable vis à vis de son client de la conformité des produits aux règles de la circulation routière et de celle imposée par le constructeur du véhicule : pièces destinées à la rechange ou à la compétition, préparation, modification, adaptation ( surélévation & surbaissement ... ).

La responsabilité des Ets POURCHIER ne saurait être recherchée pour tout manquement aux règles précitées dont le respect incombe à l' acheteur et au Professionnel de l' automobile.

La Sté Pourchier se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l' acheteur.